C’est dans un jugement historique que le tribunal correctionnel de Rennes a rendu sa décision concernant T411, le géant disparu du piratage francophone.
Les fondateurs de T411 sont désormais redevables de près de 489 millions d’euros. Cette somme colossale a été fixée comme dommages et intérêts pour les violations de droits d’auteur. Elle se divise principalement entre plusieurs grands studios de cinéma, pour un montant de 471 millions d’euros, et 18 millions alloués à l’industrie musicale, notamment la SACEM.
M. Jolicoeur, le créateur canadien de T411, a été condamné à une peine de trois ans de prison ferme et à une amende de 150 000 euros. Cependant, son absence lors du procès a mené à l’émission d’un mandat d’arrêt, laissant les autorités canadiennes en charge de son exécution.
Un autre protagoniste clé, M. Voitenko, administrateur système de T411, a reçu une sentence de 18 mois de prison, dont 13 avec sursis. La cour l’a également déclaré responsable de 30% des dommages et intérêts, l’obligeant à payer environ 150 millions d’euros.
La saga de T411 a débuté avec sa fermeture en 2017, suite à une opération policière en Suède. Suite à des accusations de contrefaçon, association de malfaiteurs et blanchiment, le site, qui offrait 700 000 torrents, s’était imposé comme le leader du piratage francophone.
